Conseil Municipal du Lundi 1er février 2010 à 19h00 Salle des Mariages

ORDRE DU JOUR

A) Pouvoirs
B) Adoption du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2009

1/ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT 2010

2/ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL E.CO.L.E. 2010

3/ DECLASSEMENT ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA RUE DE MONTIGNY (LOT A), ECHANGE DES LOTS A ET B AU PROFIT D’AMCOR FLEXIBLES SPS CONTRE LES LOTS C ET D AU PROFIT DE LA COMMUNE.

4/ SIGNATURE DE LA CONVENTION PARTICULIERE DE LA REDEVANCE SPECIALE POUR LES ADMINISTRATIONS EXONERES DE TEOM (Taxe Enlèvement Ordures Ménagères)

5/ EXAMEN DES RAPPORTS DU DELEGATAIRE DES SERVICES PUBLICS DE DISTRIBUTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2008 ET PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2008.

6/ ELECTION DE LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS POUR TOUTES LES PROCEDURES DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

7/ PRINCIPE DE LA MISE EN DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT - COMPETENCE COLLECTE

8/ ADOPTION DE L’ACTION PORTEE PAR LA VILLE DE COULOMMIERS DANS LE CADRE DU 6^e PROGRAMME D’ACTIONS DU C.L.A.I.R (Contrat Local d’Aménagement Intercommunal Rural)

9/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) POUR L’INSTALLATION D’UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION

10/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ADEME Ile de France-ACQUISITION D’UN VEHICULE ELECTRIQUE.

11/ DEMANDE GENERALE DE SUBVENTION POUR LES OPERATIONS 2010 RELATIVES AU MUSEE MUNICIPAL DE COULOMMIERS AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES D’ILE DE France

12/ DEMANDE GENERALE DE SUBVENTION POUR LES OPERATIONS 2010 RELATIVES AU MUSEE MUNICIPAL DE COULOMMIERS AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE

13/ MANIFESTATION « JOURNEE AU CHATEAU AVEC LA DUCHESSE DE LONGUEVILLE DU 16 MAI 2010 » : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT

14/ APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 DE LA REGIE DU SERVICE CULTUREL

15/ APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 DE LA REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME

16/ APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU BUDGET PRIMITIF 2010 DE LA REGIE DU SERVICE CULTUREL

17/ APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU BUDGET PRIMITIF 2010 DE LA REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME

18/ REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME : CREATION DE NOUVEAUX TARIFS PERMETTANT LA VENTE D’OBJETS AU PUBLIC- REGIE DE RECETTES

19/ ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET VILLE

20/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2010

21/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2010- MISSION LOCALECENTRE COMMUNAL D’ACTIONS SOCIALES ET COMITE DU JUMELAGE ET DES FETES

22/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2010- ASSOCIATION SOLIDARITE CANTON

23/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2010- ACVL

24/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2010- USMC

25/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET VILLE 2009

26/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET DU SERVICE DE L’EAU 2009

27/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 2009

28/ ADOPTION DU BUDGET PRINCIPAL 2010, DES DIVERSES ANNEXES ET DU PROGRAMME D’EMPRUNT.

29/ ADOPTION DU BUDGET DU SERVICE DE L’EAU 2010 ET DU PROGRAMME D’EMPRUNT

30/ ADOPTION DU BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 2010.

31/ PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’OBSEQUES

32/ DECISIONS DU MAIRE - COMPTE RENDU

33/ QUESTIONS DIVERSES