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Conseil Municipal du Lundi 1er février 2010 à19h00 Salle des Mariages

ORDRE DU JOUR

 A) Pouvoirs
 B) Adoption du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2009

1/ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION
GLOBALE D’EQUIPEMENT 2010

2/ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS
DEPARTEMENTAL E.CO.L.E. 2010

3/ DECLASSEMENT ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE
PRIVE COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA RUE DE
MONTIGNY (LOT A), ECHANGE DES LOTS A ET B AU PROFIT
D’AMCOR FLEXIBLES SPS CONTRE LES LOTS C ET D AU
PROFIT DE LA COMMUNE.

4/ SIGNATURE DE LA CONVENTION PARTICULIERE DE LA
REDEVANCE SPECIALE POUR LES ADMINISTRATIONS
EXONERES DE TEOM (Taxe Enlèvement Ordures Ménagères)

5/ EXAMEN DES RAPPORTS DU DELEGATAIRE DES SERVICES
PUBLICS DE DISTRIBUTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT
POUR L’ANNEE 2008 ET PRÉSENTATION DU RAPPORT
ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES
PUBLICS DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT POUR
L’ANNEE 2008.

6/ ELECTION DE LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS
POUR TOUTES LES PROCEDURES DE DELEGATION DE
SERVICE PUBLIC

7/ PRINCIPE DE LA MISE EN DELEGATION DU SERVICE
PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT - COMPETENCE COLLECTE

8/ ADOPTION DE L’ACTION PORTEE PAR LA VILLE DE
COULOMMIERS DANS LE CADRE DU 6ème PROGRAMME
D’ACTIONS DU C.L.A.I.R (Contrat Local d’Aménagement
Intercommunal Rural)

9/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS
INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
(FIPD) POUR L’INSTALLATION D’UN DISPOSITIF DE
VIDEOPROTECTION

10/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ADEME Ile de
France-ACQUISITION D’UN VEHICULE ELECTRIQUE.

11/ DEMANDE GENERALE DE SUBVENTION POUR LES
OPERATIONS 2010 RELATIVES AU MUSEE MUNICIPAL DE
COULOMMIERS AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES
AFFAIRES CULTURELLES D’ILE DE France

12/ DEMANDE GENERALE DE SUBVENTION POUR LES
OPERATIONS 2010 RELATIVES AU MUSEE MUNICIPAL DE
COULOMMIERS AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE SEINE
ET MARNE

13/ MANIFESTATION « JOURNEE AU CHATEAU AVEC LA
DUCHESSE DE LONGUEVILLE DU 16 MAI 2010  » : DEMANDE
DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT

14/ APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2009 DE LA REGIE DU SERVICE CULTUREL

15/ APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2009 DE LA REGIE DE L’OFFICE DE
TOURISME

16/ APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU BUDGET
PRIMITIF 2010 DE LA REGIE DU SERVICE CULTUREL

17/ APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU BUDGET
PRIMITIF 2010 DE LA REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME

18/ REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME : CREATION DE
NOUVEAUX TARIFS PERMETTANT LA VENTE D’OBJETS AU
PUBLIC- REGIE DE RECETTES

19/ ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET VILLE

20/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2010

21/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2010- MISSION LOCALECENTRE
COMMUNAL D’ACTIONS SOCIALES ET COMITE DU
JUMELAGE ET DES FETES

22/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2010- ASSOCIATION
SOLIDARITE CANTON

23/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2010- ACVL

24/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2010- USMC

25/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET VILLE
2009

26/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET DU
SERVICE DE L’EAU 2009

27/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET DU
SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 2009

28/ ADOPTION DU BUDGET PRINCIPAL 2010, DES DIVERSES
ANNEXES ET DU PROGRAMME D’EMPRUNT.

29/ ADOPTION DU BUDGET DU SERVICE DE L’EAU 2010 ET DU
PROGRAMME D’EMPRUNT

30/ ADOPTION DU BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
2010.

31/ PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’OBSEQUES

32/ DECISIONS DU MAIRE - COMPTE RENDU

33/ QUESTIONS DIVERSES



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