Sommaire | La vie du Groupe Local | àla une | Réunions publiques | SPECIAL BYGMALION | Communiqués de presse | Agriculture- OGM- Produits BIO | COUPS DE GUEULE ! | Il va faire Bon Vivre àCoulommiers | Energies Renouvelables | FLASH SPECIAL | Résultats des Elections des bureaux de Coulommiers : Municipales ; Cantonales ; Régionales ; Législatives ; Européennes ; Présidentielles | GRENELLE DES ONDES/ technologies sans fil | Echos de campagne d’Eva Joly - Pendant la campagne présidentielle 2012 | Elections Départementales du 22 et 29 mars 2015 Canton de Coulommiers, Hélène TRAN QUAN & Yvon TREGOAT candidatEs, notre programme, nos propositions | Sur TWITTER | Fourre-tout Recherche DANS LA MEME RUBRIQUE : Délibérations du Conseil Municipal du lundi 22 mai 2017 à19 heures àla salle des mariages.   Délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2017 à19 heures àla salle des mariages.   Délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 Février 2017 à19 heures àla salle des mariages.   Délibérations du Conseil Municipal du lundi 12 décembre 2016 à19 heures àla salle des mariages.   Délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 juin 2016 à19 heures àla salle des mariages.   àla une > Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers > Délibérations du Conseil Municipal du lundi 23 mars 2009 A) Pouvoirs B) Adoption du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2009 C) Information 1/ SIGNATURE D’UN BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC L’ASSOCIATION « RAHMA  » 2/ NOUVELLE DENOMINATION DU PARKING DE L’ILE 3/ CESSION DE TERRAIN A L’EURO SYMBOLIQUE AU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AQUATIQUE ET DU CINEMA POUR LA CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DESTINE A L’AMENAGEMENT DE PARKING 4/ AUTORISATION DE SIGNER LE PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 5/ EXTENSION DE COMPETENCE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA CONSTRUCTION DE LA STATION D’EPURATION DES VILLES DE COULOMMIERS ET MOUROUX 6/ MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES DU SERVICE JEUNESSE 7/ NOUVELLE REDACTION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D’AVANCES DU SERVICE JEUNESSE 8/ RENOVATION DE L’HOTEL DE VILLE - MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE DE TRAVAUX 9/ ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET VILLE 10/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2009 11/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2009- ACVL 12/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2009- MISSION LOCALE- CENTRE COMMUNAL D’ACTIONS SOCIALES ET COMITE DU JUMELAGE ET DES FETES 13/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2009- USMC 14/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2009- ASSOCIATION SOLIDARITE CANTON 15/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET VILLE 2008 16/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET DU SERVICE DE L’EAU 2008 17/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 2008 18/ ADOPTION DU BUDGET PRINCIPAL 2009, DES DIVERSES ANNEXES ET DU PROGRAMME D’EMPRUNT 19/ ADOPTION DU BUDGET DU SERVICE DE L’EAU 2009 ET DU PROGRAMME D’EMPRUNT 20/ ADOPTION DU BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 2009 21/ VERSEMENT ANTICIPE DES ATTRIBUTIONS DU FCTVA AU TITRE DES DEPENSES REALISEES EN 2008 - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L’ETAT 22/ DECISIONS DU MAIRE - COMPTE RENDU 23/ QUESTIONS DIVERSES – Ouverture du magasin SEPHORA de Elianne Sabaté – Réunion sur la Biodiversité : de Elianne Sabaté pour Yvon Trégoat « absent  » – Accessibilité aux expositions de Elianne Sabaté – Avenir de l’hôpital de Coulommiers de Roland Coillot – Maison médicale de Roland Coillot – Accès àla nouvelle passerelle enjambant la fausse rivière de Pascal Thierry – Salle mise àdisposition des associations de Pascal Thierry – Antennes relais situées Quartier des Templiers de Laetitia Martig Délibérations du Conseil Municipal du lundi 23 mars 2009

Plan du site - Site conçu avec SPIP - Espace privé