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Les partis vont mourir, mais ils ne le savent pas, de Robert Hue

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Délibérations du Conseil Municipal du lundi 23 mars 2009

A) Pouvoirs

B) Adoption du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2009

C) Information

1/ SIGNATURE D’UN BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC L’ASSOCIATION « RAHMA »

2/ NOUVELLE DENOMINATION DU PARKING DE L’ILE

3/ CESSION DE TERRAIN A L’EURO SYMBOLIQUE AU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AQUATIQUE ET DU CINEMA POUR LA CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DESTINE A L’AMENAGEMENT DE PARKING

4/ AUTORISATION DE SIGNER LE PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

5/ EXTENSION DE COMPETENCE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA CONSTRUCTION DE LA STATION D’EPURATION DES VILLES DE COULOMMIERS ET MOUROUX

6/ MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES DU SERVICE JEUNESSE

7/ NOUVELLE REDACTION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D’AVANCES DU SERVICE JEUNESSE

8/ RENOVATION DE L’HOTEL DE VILLE - MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE DE TRAVAUX

9/ ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET VILLE

10/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2009

11/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2009- ACVL

12/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2009- MISSION LOCALE- CENTRE COMMUNAL D’ACTIONS SOCIALES ET COMITE DU JUMELAGE ET DES FETES

13/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2009- USMC

14/ REPARTITION DES SUBVENTIONS 2009- ASSOCIATION SOLIDARITE CANTON

15/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET VILLE 2008

16/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET DU SERVICE DE L’EAU 2008

17/ REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 2008

18/ ADOPTION DU BUDGET PRINCIPAL 2009, DES DIVERSES ANNEXES ET DU PROGRAMME D’EMPRUNT

19/ ADOPTION DU BUDGET DU SERVICE DE L’EAU 2009 ET DU PROGRAMME D’EMPRUNT

20/ ADOPTION DU BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 2009

21/ VERSEMENT ANTICIPE DES ATTRIBUTIONS DU FCTVA AU TITRE DES DEPENSES REALISEES EN 2008 - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L’ETAT

22/ DECISIONS DU MAIRE - COMPTE RENDU

23/ QUESTIONS DIVERSES

  • Ouverture du magasin SEPHORA de Elianne Sabaté
  • Réunion sur la Biodiversité : de Elianne Sabaté pour Yvon Trégoat « absent »
  • Accessibilité aux expositions de Elianne Sabaté
  • Avenir de l’hôpital de Coulommiers de Roland Coillot
  • Maison médicale de Roland Coillot
  • Accès à la nouvelle passerelle enjambant la fausse rivière de Pascal Thierry
  • Salle mise à disposition des associations de Pascal Thierry
  • Antennes relais situées Quartier des Templiers de Laetitia Martig

Délibérations du Conseil Municipal du lundi 23 mars 2009

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