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Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers >
Délibérations du Conseil Municipal du lundi 18 mai 2009 A) Pouvoirs B)Adoption du procès-verbal de la séance du 23 mars 2009 1/ LIAISON DU RD 402 - RN 34 CESSION DE LA PARCELLE BN n°171 « La BOULLOYE  » 2/ INTEGRATION DE LA COUR DE L’ANGE DANS LE DOMAINE PUBLIC 3/ MODIFICATION DE L AVENANT N° 3 A LA CONVENTION OPAH programmée de l’amélioration de l’habitat) 4/ CONCLUSION D’UN AVENANT N°4 AU MARCHE D’EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES 5/ DEMANDE D’AIDE A L’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAF-PROJET D’INFORMATISATION DES STRUCTURES DANS LE CADRE DU SOUTIEN AUX FAMILLES, A LA SCOLARITE, A L’ACCOMPAGNEMENT DE PROJETS 6/ MANIFESTATION « URBACTIV’ DU 21 JUIN 2009  » : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT 7/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 8/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DU FOND D’INTERVENTION POUR LA SAUVEGARDE DE L’ARTISANAT ET DU COMMERCE (FISAC)-l"’ tranche 9/ REGIE D’AVANCE DE L’OFFICE DE TOURISME - DECHARGE DE RESPONSABILITE 10/ REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE POUR L’OFFICE TOURISME : CREATION D’UN TARIF GROUPE POUR LES PROMENADES BARQUES 11/ DEMANDE GENERALE DE SUBVENTION POUR LES OPERATIONS 2009 RELATIVES AU MUSEE MUNICIPAL DE COULOMMIERS AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE 12/ APPROBATION DU PLAN DE RECOLEMENT DECENNAL DU MUSEE MUNICIPAL DES CAPUCINS 13/ APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU COMPTE 2008 DE LA REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME 14/ APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU COMPTE 2008 DE LA REGIE DU SERVICE CULTUREL 15/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU JURA 16/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF DE SEINE ET MARNE 17/ RESILIATION DU MARCHE DE FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE 18/ APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE 19/ ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET VILLE 20/ APPROBATION DES RAPPORTS CONCERNANT LE FONDS DE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE ET LA DOTATION DE SOLIDARITE - EXERCICE 2008 21/ ADOPTION DES COMPTES DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL POUR L’EXERCICE 2008 22/ ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE, DES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT, DES DIVERSES ANNEXES - EXERCICE 2008. 23/ EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE LA BRIE DE TEMPLIERS EN MATIERE DE « PLANS DE MISE EN ACCESSIBILITE DE VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS » 24/ DECISIONS DU MAIRE - COMPTE RENDU 25/ QUESTIONS DIVERSES  Délibérations du CM du Lundi 18 Mai 2009 |
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