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Les partis vont mourir, mais ils ne le savent pas, de Robert Hue

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Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers du 29 septembre 2008

1/ APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2007 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA BRIE DES TEMPLIERS

2/ ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE l’OPHLM DE COULOMMIERS

3/ ADOPTION DES ACTIONS PORTÉES PAR LA VILLE DE COULOMMIERS DANS LE CADRE DU 4e PROGRAMME D’ACTIONS DU C.L.A.I.R (Contrat Local d’Aménagement Intercommunal Rural)

4/ MISE EN PLACE D’UN PROJET ÉDUCATIF LOCAL

5/ AVENANT N° 3 A LA CONVENTION OPAH (OPÉRATION PROGRAMMÉE DE L’AMELIORATION DE L’HABITAT) MODIFICATION DES MODALITÉS D’INTERVENTION SUR LES LOGEMENTS

6/ CONVENTION DE RACCORDEMENT ET DEVERSEMENT DES EAUX USÉES DE MOUROUX SUR LA STATION D’ÉPURATION

7/ CONCLUSION D’UN AVENANT N°3 AU MARCHE D’EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES

8/ COMPLÉMENT A LA DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE AUPRES DU CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE ET MARNE POUR LANOVATION APRES SINISTRE DU GYMNASE DES TEMPLIERS.

9/ COMPLÉMENT A LA DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE AUPRES DU CONSEILGIONAL ILE DE FRANCE POUR LANOVATION APRES SINISTRE DU GYMNASE DES TEMPLIERS.

10/ RÉGIE D’AVANCE SERVICE JEUNESSE - DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

11/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

12/ INDEMNITES ELUS

13/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DU FONDS D’INTERVENTION POUR LA SAUVEGARDE DE L’ARTISANAT ET DU COMMERCE (FISAC)-1"’ tranche

14/ RESPONSABILITE CIVILE DE LA COMMUNE - INDEMNISATION MONSIEUR LAJAT MICHEL

15/ DECISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET VILLE 2008

16/ DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET EAU 2008

17/ DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET ASSAINISSEMENT 2008

18/ DEMANDE D’EXONERATION DE TAXE PROFESSIONNELLE 2009 DES ETABLISSEMENTS DE SPECTACLE CINEMATOGRAPHIQUES A COULOMMIERS

19/ APPROBATION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

20/ CREATION D’UN TARIF « STAGE DE GUITARE » POUR LA REGIE DE RECETTES DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE DE COULOMMIERS

21/ ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET 2008 AU TITRE DE LA REGIE DU SERVICE CULTUREL POUR LE TRESORIER PRINCIPAL

22/ ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET 2008 AU TITRE DE LA REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME POUR LE TRESORIER PRINCIPAL

23/ DECISIONS DU MAIRE - COMPTE RENDU

24/ QUESTIONS DIVERSES

Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers du 29 septembre 2008 -  PDF - 339.2 ko
Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers du 29 septembre 2008
  • FERMETURE DES AIRES DE JEUX DEGRADES
  • FONCTIONNEMENT DE LA MISSION LOCALE
  • RISQUE D’EFFONDREMENT DU TOIT DU MOULIN DES PRÉS
  • PANNEAUX D’AFFICHAGE
  • PLANNIFICATION DES REUNIONS ET ENVOI DES CONVOCATIONS
  • ASSOCIATION DES ÉLUS POUR UN PARC NATUREL REGIONAL
  • NOMINATION D’UNE RUE AU NOM DE SALVADOR ALLENDE


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