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Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers du 29 septembre 2008

1/ APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2007 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA BRIE DES TEMPLIERS

2/ ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE l’OPHLM DE COULOMMIERS

3/ ADOPTION DES ACTIONS PORTÉES PAR LA VILLE DE COULOMMIERS DANS LE CADRE DU 4ième PROGRAMME D’ACTIONS DU C.L.A.I.R (Contrat Local d’Aménagement Intercommunal Rural)

4/ MISE EN PLACE D’UN PROJET ÉDUCATIF LOCAL

5/ AVENANT N° 3 A LA CONVENTION OPAH (OPÉRATION PROGRAMMÉE DE L’AMELIORATION DE L’HABITAT) MODIFICATION DES MODALITÉS D’INTERVENTION SUR LES LOGEMENTS

6/ CONVENTION DE RACCORDEMENT ET DE DÉVERSEMENT DES EAUX USÉES DE MOUROUX SUR LA STATION D’ÉPURATION

7/ CONCLUSION D’UN AVENANT N°3 AU MARCHE D’EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES

8/ COMPLÉMENT A LA DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE AUPRES DU CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE ET MARNE POUR LA RÉNOVATION APRES SINISTRE DU GYMNASE DES TEMPLIERS.

9/ COMPLÉMENT A LA DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE AUPRES DU CONSEIL RÉGIONAL ILE DE FRANCE POUR LA RÉNOVATION APRES SINISTRE DU GYMNASE DES TEMPLIERS.

10/ RÉGIE D’AVANCE SERVICE JEUNESSE - DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

11/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

12/ INDEMNITES ELUS

13/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DU FONDS D’INTERVENTION POUR LA SAUVEGARDE DE L’ARTISANAT ET DU COMMERCE (FISAC)-1"’ tranche

14/ RESPONSABILITE CIVILE DE LA COMMUNE - INDEMNISATION MONSIEUR LAJAT MICHEL

15/ DECISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET VILLE 2008

16/ DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET EAU 2008

17/ DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET ASSAINISSEMENT 2008

18/ DEMANDE D’EXONERATION DE TAXE PROFESSIONNELLE 2009 DES ETABLISSEMENTS DE SPECTACLE CINEMATOGRAPHIQUES A COULOMMIERS

19/ APPROBATION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

20/ CREATION D’UN TARIF « STAGE DE GUITARE  » POUR LA REGIE DE RECETTES DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE DE COULOMMIERS

21/ ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET 2008 AU TITRE DE LA REGIE DU SERVICE CULTUREL POUR LE TRESORIER PRINCIPAL

22/ ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET 2008 AU TITRE DE LA REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME POUR LE TRESORIER PRINCIPAL

23/ DECISIONS DU MAIRE - COMPTE RENDU

24/ QUESTIONS DIVERSES

Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers du 29 septembre 2008

 FERMETURE DES AIRES DE JEUX DEGRADES
 FONCTIONNEMENT DE LA MISSION LOCALE
 RISQUE D’EFFONDREMENT DU TOIT DU MOULIN DES PRÉS
 PANNEAUX D’AFFICHAGE
 PLANNIFICATION DES REUNIONS ET ENVOI DES CONVOCATIONS
 ASSOCIATION DES ÉLUS POUR UN PARC NATUREL REGIONAL
 DÉNOMINATION D’UNE RUE AU NOM DE SALVADOR ALLENDE



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