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Les partis vont mourir, mais ils ne le savent pas, de Robert Hue

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à la une > Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers >


Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers du 23 juin 2008. Déclaration de Les VERTS au Conseil Municipal signifiant un dépôt de main courante au Commissariat de Coulommiers, au sujet des insultes verbales de Mme Suzanne Hermance à la sortie du dernier Conseil Municipal.

1 - CONSTRUCTION D’UNE STATION D’EPURATION POUR LES COMMUNES DE COULOMMIERS ET MOUROUX- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L’ENQUETE PUBLIQUE

2 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR

3 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ELEVES FREQUENTANT UNE ECOLE DE BOISSY LE CHATEL

4 - TELEASSISTANCE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL

5 -DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE AU TITRE DU MOBILIER NON PROTEGE POUR 2008 RELATIVE AU REMONTAGE DE LA PHARMACIE PIPAULT

6 -NOMINATION DU CANDIDAT A LA LICENCE D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

7 -APPROBATION DU BUDGET 2008 DE LA REGIE DU SERVICE CULTUREL

8 -APPROBATION DE LA PROGRAMMATION DE LA SAISON 2008-2009 ET DE SON BUDGET

9 -INDEMNITES ALLOUEES AU TRESORIER PRINCIPAL

10 -ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET VILLE

11 -AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TELEPHONIE - LOT N°4 INTERNET

12 -APPROBATION DES RAPPORTS CONCERNANT LE FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE ET LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - EXERCICE 2007

13 -DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET VILLE 2008

14- RENOVATION DE L’HOTEL DE VILLE - AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE DE TRAVAUX

15- RENOVATION DU GYMNASE DES TEMPLIERS - AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE DE TRAVAUX

16 -DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION, ET DU DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE POUR LA RENOVATION APRES SINISTRE DU GYMNASE DES TEMPLIERS

17 -ATTRIBUTION DE BONS D’ACHATS AU LAUREAT ET AU DJ DE LA MANIFESTATION URBACTIVE

18 -CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES

19 -MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

20 -COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

21 -QUESTIONS DIVERSES

  • Panneaux d’affichage libre
  • Arrosage des plantes
  • Déclaration de M. TREGOAT : dépot d’une main courante, pour insultes verbales de Mme Hermance
  • Fermeture de l’hôpital - Tribunal d’Instance
  • Mission Locale
Délibérations du Conseil Municipal du 23 juin 2008 -  PDF - 556.7 ko
Délibérations du Conseil Municipal du 23 juin 2008


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