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Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers le Lundi 26 mai 2008,

QUESTION OBJET

1 AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE FOURNITURE DE REPAS EN
LIAISON FROIDE

2 AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT
VERSEES DANS LE CADRE DE L’OPERATION PROGRAMMEE
D’AMELIORATION DE L’HABITAT

3 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT AU
SYNDICAT DU GRAND MORIN

4 CESSION DE TERRAIN AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A
VOCATION UNIQUE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE
STATION D’EPURATION ENTRE LES COMMUNES DE
COULOMMIERS ET DE MOUROUX

5 ASSAINISSEMENT - CONVENTION SPECIALE DE
DEVERSEMENT DE LA SOCIETE SAVERPLUS

6 ASSAINISSEMENT - CONVENTION SPECIALE DE
DEVERSEMENT DE LA SARL SAINT BLANDIN BETAIL
VIANDE (ABATTOIRS)

7 PROTECTION DES QUATRE POINTS DE PRELEVEMENT DE
L’EAU DESTINEE A L’ALIMENTATION DES COLLECTIVITES
HUMAINES, SITUES SUR LA VILLE DE COULOMMIERS

8 MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE
D’AVANCES DU SERVICE JEUNESSE

9 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

10 FORMATION DES ELUS

11 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DES
SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE COULOMMIERS A
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

12 AUTORISATION DE PASSAGE D’UN ITINERAIRE DE
RANDONNEE A VELO TOUT TERRAIN SUR LA COMMUNE DE
COULOMMIERS

13 APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU COMPTE
ADMINISTRATIF (COMPTE D’EXPLOITATION) 2007 DE LA
REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME

14 APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU BUDGET
PRIMITIF 2008 DE LA REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME

15 APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU COMPTE
ADMINISTRATIF (COMPTE D’EXPLOITATION) 2007 DE LA
REGIE DU SERVICE CULTUREL

16 CONCLUSION D’UN BAIL AVEC LA SCI DAV’ENE
CONFITURERIE

17 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

18 REMBOURSEMENT D’UNE TAXE COMMUNALE
ADDITIONNELLE A DES DROITS D’ENREGISTREMENT
PERCUE A TORT

19 ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET VILLE

20 ADOPTION DES COMPTES DE GESTION DU TRESORIER
PRINCIPAL POUR L’EXERCICE 2007

21 ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE,
DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT, DES
DIVERSES ANNEXES - EXERCICE 2007.

21 bis ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU
SEIN DE L’ORGANISME DE REFLEXION ET D’ETUDES DE
L’AMENAGEMENT DES BASSINS DU GRAND MORIN ET DE
L’AUBETIN (Contrat Local d’Aménagement
intercommunal Rural)- COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 14 AVRIL 2008

22 DECISIONS DU MAIRE - COMPTE RENDU

23 QUESTIONS DIVERSES
 Commémoration pour les victimes de la déportation
 Sécurité et hygiène des aires de jeux et du Parc des Capucins
 Evolution du centre hospitalier
 Avenir Mission Locale pour l’emploi
 Présence d’amiante dans le local situé près du Gymnase Pierre Voituret
 Communication par voie électronique et économie de papier
 Déclaration de Mme SABATÉ

24 APPROBATION DE LA TENUE DE LA SEANCE A HUIS CLOS

25 LEGS TROQUET - ATTRIBUTION D’UNE BOURSE D’ETUDES

Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers le Lundi 26 mai 2008,


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