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Les partis vont mourir, mais ils ne le savent pas, de Robert Hue

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Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers le Lundi 26 mai 2008,

QUESTION OBJET

1 AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE

2 AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES DANS LE CADRE DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT

3 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT AU SYNDICAT DU GRAND MORIN

4 CESSION DE TERRAIN AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE STATION D’EPURATION ENTRE LES COMMUNES DE COULOMMIERS ET DE MOUROUX

5 ASSAINISSEMENT - CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT DE LA SOCIETE SAVERPLUS

6 ASSAINISSEMENT - CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT DE LA SARL SAINT BLANDIN BETAIL VIANDE (ABATTOIRS)

7 PROTECTION DES QUATRE POINTS DE PRELEVEMENT DE L’EAU DESTINEE A L’ALIMENTATION DES COLLECTIVITES HUMAINES, SITUES SUR LA VILLE DE COULOMMIERS

8 MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D’AVANCES DU SERVICE JEUNESSE

9 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

10 FORMATION DES ELUS

11 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE COULOMMIERS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

12 AUTORISATION DE PASSAGE D’UN ITINERAIRE DE RANDONNEE A VELO TOUT TERRAIN SUR LA COMMUNE DE COULOMMIERS

13 APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU COMPTE ADMINISTRATIF (COMPTE D’EXPLOITATION) 2007 DE LA REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME

14 APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU BUDGET PRIMITIF 2008 DE LA REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME

15 APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU COMPTE ADMINISTRATIF (COMPTE D’EXPLOITATION) 2007 DE LA REGIE DU SERVICE CULTUREL

16 CONCLUSION D’UN BAIL AVEC LA SCI DAVENE CONFITURERIE

17 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

18 REMBOURSEMENT D’UNE TAXE COMMUNALE ADDITIONNELLE A DES DROITS D’ENREGISTREMENT PERCUE A TORT

19 ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET VILLE

20 ADOPTION DES COMPTES DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL POUR L’EXERCICE 2007

21 ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE, DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT, DES DIVERSES ANNEXES - EXERCICE 2007.

21 bis ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ORGANISME DE REFLEXION ET D’ETUDES DE L’AMENAGEMENT DES BASSINS DU GRAND MORIN ET DE L’AUBETIN (Contrat Local d’Aménagement intercommunal Rural)- COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 14 AVRIL 2008

22 DECISIONS DU MAIRE - COMPTE RENDU

23 QUESTIONS DIVERSES

  • Commémoration pour les victimes de la déportation
  • Sécurité et hygiène des aires de jeux et du Parc des Capucins
  • Evolution du centre hospitalier
  • Avenir Mission Locale pour l’emploi
  • Présence d’amiante dans le local situé près du Gymnase Pierre Voituret
  • Communication par voie électronique et économie de papier
  • Déclaration de Mme SABATÉ

24 APPROBATION DE LA TENUE DE LA SEANCE A HUIS CLOS

25 LEGS TROQUET - ATTRIBUTION D’UNE BOURSE D’ETUDES

Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers le Lundi 26 mai 2008, -  PDF - 473.2 ko
Délibérations du Conseil Municipal de Coulommiers le Lundi 26 mai 2008,


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